Conditions générales de vente

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Avertissement

Cette page est une trame structurée, destinée à être complétée par l'entreprise ou son conseil juridique. Aucune clause n'a été rédigée à sa place : les conditions commerciales engagent la responsabilité de Concorde Limousine et ne peuvent pas être présumées.

Les CGV sont obligatoires dès lors que le site permet la réservation et le paiement en ligne.

Objet et champ d’application

[À CONFIRMER]

Prestations proposées

[À CONFIRMER] : définition des prestations, inclusions et exclusions.

Réservation et confirmation

[À CONFIRMER] : délai minimum, processus de confirmation, pièces demandées.

Prix et modalités de paiement

[À CONFIRMER] : mode de calcul, moyens de paiement acceptés, acompte éventuel, TVA.

Attente et retard

[À CONFIRMER] : durée d'attente offerte selon le point de prise en charge, facturation au-delà, conditions de suivi de vol.

Modification et annulation

[À CONFIRMER] : délais, frais applicables, droit de rétractation et ses exceptions pour les prestations de transport à date déterminée (article L221-28 du code de la consommation).

Obligations du passager

[À CONFIRMER] : nombre de passagers et de bagages, comportement à bord, équipements enfants.

Responsabilité et assurance

[À CONFIRMER]

Réclamations et litiges

[À CONFIRMER] : procédure de réclamation, médiateur de la consommation (coordonnées obligatoires), droit applicable.